Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URBANETTE
Jean Michel GARES

Numéro de dépôt :
1114278
Date de dépôt :
16/11/1979
Lieu de dépôt :
MULHOUSE

Présentation de la marque URBANETTE

Déposée le 16 novembre 1979 par Jean Michel GARES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « URBANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Michel GARES, domicilié(e) C.H.M 23, le Moenschberg, rue Léon Mangenay, 68070 MULHOUSE Cedex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITHARDT. - France.

La marque URBANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque URBANETTE est expirée depuis le 16 novembre 1989.

Jean Michel GARES a également déposé les autres marques suivantes : ATHELA


Jean Michel GARES - C.H.M 23, le Moenschberg, rue Léon Mangenay, 68070 MULHOUSE Cedex. - France


NITHARDT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

Véhicules destinés à la circulation urbaine.